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réseau ARAPL
Actualités
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02/05/12 Délais de dépôt des déclarations n° 2042 et DCR
Délais de dépôt de déclarations n° 2042 et DCR.
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27/03/12 Les barèmes kilométriques BNC et BIC
Consultez les barèmes kilométriques BNC et BIC pour les revenus 2011.
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24/01/12 Définition des professions libérales
Rapport : Mission sur la définition des professions libérales et son impact. Cliquez ici
Etabli par :
- Marie-José PALASZ, Chef de Mission de contrôle général économique et financier,
- Michel LAROQUE, Inspecteur général des affaires sociales,
- Marie-Christine DEGRANDI, Inspecteur général adjoint des services judiciaires,
- Michel RISPE, Inspecteur des services judiciaires
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21/11/11 Saisir le Médiateur
Un recours gratuit, simple, ouvert à tous
Site : www.mediateurducredit.fr/site/Dossier-de-mediation/Saisir-le-Mediateur
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24/06/11 Flash ARAPL Infos n° 189
Le Flash ARAPL Infos n° 189 d'octobre 2011 est en ligne dans l'espace Adhérents et conseils.
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19/04/11 Barèmes kilométriques 2010
Les barèmes kilométriques BNC et BIC pour 2010 ont été revalorisés les 13 et 15.04.11.
Ils sont disponibles dans l'espace Adhérents et Conseils / Stats & chiffres / Chiffres & indices.
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08/03/11 Supplément ARAPL Infos - EIRL
Le supplément ARAPL Infos n° 185 sur l'Entrepreneur Individuel à Responsabilité Limitée (EIRL) est en ligne dans l'espace Adhérents et Conseils.
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18/01/11 Difficultés / Prévention
Pour chaque situation critique, la solution adaptée
Par Agnès Bricard et Philippe Jacquemet, Comité Prévention des Entreprises du CSOEC
Pour visualiser le tableau cliquez ici
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26/04/10 Fil d'actualité BNC
L'actualité fiscale et sociale est en ligne dans le Fil d'actualité BNCsur la Base documentaire des ARAPL.
Entrez sur la Base documentaire à partir du site de votre ARAPL avec votre code d'accès personnel. Au besoin, contactez votre ARAPL.
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04/03/10 Taxe professionnelle - Réforme
Un simulateur de calcul de la Contribution Economique Territoriale (CET) est à la disposition des contribuables sur le site impots.gouv. pour leur permettre d'évaluer l'impact de la réfome de la Taxe Professionnelle (TP) sur leur activité.
>> www.impots.gouv.fr